Organisateur : -
L’ordre du jour sera le suivant:
1) Election d’un(e) secrétaire de séance.
2) Approbation du dernier procès-verbal de la séance de conseil municipal du 31 août 2026.
3) Délibération n°38-2026: Création d’un poste permanent à temps non complet.
4) Délibération n°39-2026: Modification du tableau des effectifs.
5) Délibération n°40-2026: Détermination du taux de promotion d’avancement de grade.
6) Délibération n°41-2026: RIFSEEP - Révision du régime indemnitaire existant.
7) Délibération n°42-2026: Modification de la période des astreintes de déneigement pour les agents techniques.
8) Délibération n°43-2026: Dépenses d'investissement 25% avant vote BP 2027.
9) Délibération n°44-2026: Conseil Départemental - Convention générale de partenariat pour les bibliothèques municipales de moins de 10000 habitants.
10) Délibération n°45-2026: Bibliothèque municipale - Désherbage de livres et autoriser les dons de ces ouvrages.
11) Délibération n°46-2026: SUEZ - Contrat de prestation de services entretien bouches poteaux d’incendie.
12) Délibération n°47-2026: MBA - Demande fonds concours «Aide au développement local» pour la réfection de la toiture de la salle Berzéenne.
13) Délibération n°48-2026: MBA - Demande fonds concours «Voirie» pour la réfection de la route de Verzé au hameau Le Perret.
14) Présentation des rapports sur le prix et la qualité du service public (RPQS) 2025 pour l’eau potable et l’assainissement.
15) Informations diverses.
16) Tour de table.
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Berzé-la-Ville
Adresse
2, rue des Ecoles
71960 Berzé-la-Ville
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